Nos conditions générales de ventes
TEVA SA / Genève ici dénommé : Teva
Ce site est consacré à l'usage international.
Toute commande ferme et acceptée par notre société, implique pour l'acheteur l'acceptation des présentes conditions générales de vente ci-après énoncées. Tout client du site www.flamant-vert.com est réputé avoir connaissance de ces conditions générales de vente.
En conséquence, le fait de passer commande entraîne acceptation par le client des conditions ci-dessous dans leur totalité et sans réserve. Toute condition contraire posée par le client sera, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à TEVA.
1. Objet
Les présentes conditions s'appliquent aux ventes par correspondance effectuées par ce site. Les photographies, caractéristiques et informations présentées ne peuvent en aucun cas tenir lieu d'engagement contractuel.
Les articles vendus par TEVA sont clairement informatifs. Il revient au client néanmoins de vérifier que ces indications ne mentionnent pas une éventuelle contre-indication à l'absorption du produit. En cas de doute, n'hésitez pas à nous faire part de vos interrogations !
2. Règlement des commandes :
Les commandes sont payables d’avance uniquement. Nous utilisons PAYPAL pour le débit de votre carte de crédit ou maestro. C’un un système de paiement des plus performants et des plus sûr pour le client ainsi que pour le marchant. Nous acceptons également les chèques, la procédure est simplement plus longue du faite que nous sommes obligé d’attendre la réception du chèque.
4. Conditions d'enregistrement de La commande
Les systèmes d'enregistrements automatiques de www.flamant-vert.com sont considérés comme valant preuve du contenu de la commande et de sa date. La commande sera ensuite traitée afin qu’une offre définitive vous soit renvoyée soit par fax ou par email; à vous de le préciser lors de votre demande. Le client se doit de communiquer ses coordonnées exactes. Il s'engage à indiquer une adresse à laquelle la livraison peut être effectuée durant les heures ouvrables du lundi au samedi matin. Nous prenons le droit d’annuler une commande en cas de doute sur les coordonnées du client ou si nous n’avons pu rentrer en contact avec celui-ci.
Pays hors Suisse :
Des droits de douane et différentes taxes locales sont susceptibles d'être exigibles. Le client s'engage à régler le prix convenu, ainsi qu'à régler ou à faire régler, le cas échéant, et ce directement au transitaire ou transporteur, les droits de douane, la TVA ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Lorsque le client aura validé sa commande, la commande ne pourra plus faire l'objet de modification ou d'annulation de la part de ce dernier. Néanmoins, le client possède un droit de rétractation légal de 7 jours dont les modalités sont décrites dans les présentes conditions générales de vente.
5. Samedi et Dimanche :
Les commandes enregistrées le Samedi et le Dimanche partent le lundi.
6. La livraison
Tous nos articles quittent nos locaux dans un état irréprochable. TEVA disposera de la faculté d'annuler la commande s'il n'était pas en mesure d'honorer celle-ci et en informera le client. En aucun cas, il ne pourra être réclamé de dommages et intérêts. Les coûts de livraison sont en général ceux appliqués par les transporteurs. Les produits présentés sont conformes à la réglementation Européenne; TEVA ne saurait être tenu responsable du non-respect des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur dans le pays de livraison. TEVA ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes d'une annulation de commande ou d'un retard de livraison pour quelques raisons que ce soit et notamment en cas de perturbation ou de grève des services postaux ou des transports et d'une façon générale, en cas d'événements indépendants de sa volonté. Le transfert des risques a lieu dès la remise des produits au transporteur. Ainsi, les produits voyagent toujours aux risques et périls du client. Afin de sauvegarder les droits du client, il est impératif d'inscrire sur le bordereau de distribution, dans la colonne "Observations", la mention : "sous réserve de déballage, livreur ne peut attendre".
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour retard ou non livraison partielle ou totale. Les cas fortuits ou de force majeure nous permettent de suspendre ou d'annuler tout ou partie des commandes ou contrats, sans donner droit à indemnité.
7. Mode de livraison
Le mode de livraison est choisi par l’acheteur. TEVA ne pourra être tenu pour responsable de la perte ou de l’endommagement des colis une fois le bon de livraison signé. Il tient au client de faire toute réclamation au transporteur lors de sa livraison, si le colis est endommagé, et que les produits présentent une dégradation ou une perte, nous recommandons de ne pas l’accepter.
8. Frais de livraison
Les frais de transport sont calculés en fonction du montant total de la commande et du pays destinataire. Pour la France, aucun frais de livraison ne sera facturé pour l'utilisation du service Mondial Relay.
9. Echantillon
Les échantillons proposés par notre site sont destinés à promouvoir nos produits. Seule la personne inscrite pourra en bénéficier. 1 seul échantillon sera expédié par personne. Toute demande supplémentaire ne sera pas prise en compte.
10. Réduction
Des bons de réduction sont émis en fonction de la fidélité du client. TEVA se réserve le droit de modifier et d’attribuer les bons.
11. Carte VIP
La carte VIP est donnée que sur demande du client et dès que celui ci a atteint un total de commande de plus de 500 EUR. Dès lors une carte est établie pour un seul utilisateur et 5% de rabais cumulable seront attribués à chaque commande.
12 . Réserve de propriété :
La marchandise reste la propriété du vendeur jusqu’à encaissement par celui-ci de l'intégralité du paiement.
13. Réclamations :
Les réclamations éventuelles relatives à la quantité expédiée ou au bon état des produits à la réception doivent être formulées par écrit (en recommandé et avec accusé de réception), au plus tard dans les quinze jours suivant la date d'expédition. Il est impératif de mentionner alors le numéro du bon de livraison, le numéro de commande, le numéro de code du ou des produits concernés, ainsi que leur numéro de lot. Nous pouvons également vous demander une photo de la commande. Pour des raisons compréhensibles, aucun retour ni échange ne peut se faire sur les articles tels que ceux proposés par TEVA. Sauf exception possible relative à la mention ci-dessus.
14. Juridiction:
En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Genève sera seul compétent. Il n'existe ni novation, ni dérogation à cette clause attributive de juridiction.
15. Informations produits et conseils
Dans tous textes, TEVA ne fait mention uniquement de compléments alimentaires et de bien-être. En aucun cas ces textes ne doivent être pris en compte comme une information thérapeutique. Pour des informations thérapeutiques nous vous recommandons de consulter votre médecin ou votre pharmacien. Nos compléments non pas de vertu thérapeutique mais joue uniquement un rôle sur l'apport en nutriments essentiels pour votre bien-être.